EARL ARCHANGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ARCHANGES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 460 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 1679 Che Royal Ste Anne du Castellet, 83330 Le Castellet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par AURORE ANCETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL ARCHANGES
INSEE- Dénomination
- EARL ARCHANGES
- SIREN
- 822 460 549
- SIRET (siège)
- 822 460 549 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR31822460549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 460 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 15 septembre 2016
- Siège social
- 1679 CHE ROYAL STE ANNE DU CASTELLET, 83330, LE CASTELLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARCHANGES
Culture de fruits à pépins et à noyaux. Les activités agricoles définies article L 311 1 du Code Rural.
Finances de EARL ARCHANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARCHANGES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de EARL ARCHANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83330 LE CASTELLETSiègeActif
822 460 549 00014 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ARCHANGES
INPIComptes annuels de EARL ARCHANGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARCHANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ARCHANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARCHANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARCHANGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 27 janvier 2025 · N° 2024000605
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/02433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARCHANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ARCHANGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2016
Questions fréquentes sur EARL ARCHANGES
Quel est le numéro SIREN de EARL ARCHANGES ?
Le numéro SIREN de EARL ARCHANGES est 822 460 549. Le SIRET de son siège social est 822 460 549 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31822460549.
Qui dirige EARL ARCHANGES ?
EARL ARCHANGES est dirigée par AURORE ANCETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ARCHANGES ?
Le siège social de EARL ARCHANGES est situé 1679 Che Royal Ste Anne du Castellet, 83330 Le Castellet.
EARL ARCHANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARCHANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARCHANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARCHANGES.
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