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EARL ARNAL

Active
Siren531 293 934Société civile82110 CAZES-MONDENARDCréée le 30 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions87 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

EARL ARNAL est une société civile immatriculée le 30 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 293 934. Son siège social est situé Ld le Carla, 82110 Cazes-Mondenard. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par ERIC ARNAL, gérant.

Fiche d'identité de EARL ARNAL

Dénomination
EARL ARNAL
SIREN
531 293 934
SIRET (siège)
531 293 934 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27531293934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 293 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
30 mars 2011
Siège social
LD LE CARLA , 82110, CAZES-MONDENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARNAL

Polyculture, élevage

Finances de EARL ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARNAL

EA

ERIC ARNAL

Gérant

Depuis la création (30 mars 2011) · 15 ans

Établissements de EARL ARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82110 CAZES-MONDENARDSiègeActif

    531 293 934 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ARNAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de EARL ARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

87 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARNAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARNAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-30 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2011

Questions fréquentes sur EARL ARNAL

Quel est le numéro SIREN de EARL ARNAL ?

Le numéro SIREN de EARL ARNAL est 531 293 934. Le SIRET de son siège social est 531 293 934 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27531293934.

Qui dirige EARL ARNAL ?

EARL ARNAL est dirigée par ERIC ARNAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARNAL ?

Le siège social de EARL ARNAL est situé Ld le Carla, 82110 Cazes-Mondenard.

EARL ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNAL.

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