EARL ARNOULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ARNOULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 105 326. Elle est domiciliée 40 rue de la Breuille, 89520 Lainsecq. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. MICKAEL ARNOULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ARNOULT
INSEE- Dénomination
- EARL ARNOULT
- SIREN
- 483 105 326
- SIRET (siège)
- 483 105 326 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93483105326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 105 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 07 juillet 2005
- Siège social
- 40 RUE DE LA BREUILLE , 89520, LAINSECQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARNOULT
Cultures et élevages associés
Finances de EARL ARNOULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARNOULT
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
Bardot
Gérant · jusqu'à février 2019
Gérant · jusqu'à février 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ARNOULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89520 LAINSECQSiègeActif
483 105 326 00019 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL ARNOULT
INPIComptes annuels de EARL ARNOULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARNOULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ARNOULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNOULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARNOULT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00705
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/20061
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/02525
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Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00896
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00487
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00703
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARNOULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ARNOULT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Bardot, nom d'usage : Arnoult, Danielle Francoise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Arnoult, Denis Jean-Marie, nomination du Gérant : Bardot, nom d'usage : Arnoult, Danielle Francoise
- création
Date d'effet : 07 juillet 2005
Questions fréquentes sur EARL ARNOULT
Quel est le numéro SIREN de EARL ARNOULT ?
Le numéro SIREN de EARL ARNOULT est 483 105 326. Le SIRET de son siège social est 483 105 326 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93483105326.
Qui dirige EARL ARNOULT ?
EARL ARNOULT est dirigée par MICKAEL ARNOULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ARNOULT ?
Le siège social de EARL ARNOULT est situé 40 rue de la Breuille, 89520 Lainsecq.
EARL ARNOULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARNOULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARNOULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNOULT.
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