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EARL AURELIEN PAYNEL

Active
Siren407 552 827Société civile14290 CERNAYCréée le 07 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 552 827, EARL AURELIEN PAYNEL est une société civile créée le 7 juin 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de la Cressonniere la Folletiere Abenon, 14290 Cernay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par AURELIEN PAYNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL AURELIEN PAYNEL

Dénomination
EARL AURELIEN PAYNEL
SIREN
407 552 827
SIRET (siège)
407 552 827 00021
N° TVA intracommunautaire
FR71407552827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 552 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 010 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
07 juin 1996
Siège social
1 RTE DE LA CRESSONNIERE LA FOLLETIERE ABENON, 14290, CERNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL AURELIEN PAYNEL

Polyculture élevage lait exploitation agricole

Finances de EARL AURELIEN PAYNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL AURELIEN PAYNEL

AP

AURELIEN PAYNEL

Gérant

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2022

Anciens dirigeants (1)

BP

Bruno, Raymond, Albert PAYNEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2018 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL AURELIEN PAYNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14290 CERNAYSiègeActif

    407 552 827 00021 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0150Z

  • 14290 LA FOLLETIERE-ABENONFermé

    407 552 827 00013 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL AURELIEN PAYNEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL AURELIEN PAYNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL AURELIEN PAYNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL AURELIEN PAYNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AURELIEN PAYNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL AURELIEN PAYNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL AURELIEN PAYNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL AURELIEN PAYNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Gérant, Associé exploitant : PAYNEL Aurélien, Jacques, Vincent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1996

Questions fréquentes sur EARL AURELIEN PAYNEL

Quel est le numéro SIREN de EARL AURELIEN PAYNEL ?

Le numéro SIREN de EARL AURELIEN PAYNEL est 407 552 827. Le SIRET de son siège social est 407 552 827 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71407552827.

Qui dirige EARL AURELIEN PAYNEL ?

EARL AURELIEN PAYNEL est dirigée par AURELIEN PAYNEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL AURELIEN PAYNEL ?

Le siège social de EARL AURELIEN PAYNEL est situé 1 Rte de la Cressonniere la Folletiere Abenon, 14290 Cernay.

EARL AURELIEN PAYNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL AURELIEN PAYNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL AURELIEN PAYNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AURELIEN PAYNEL.

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