EARL AVENIER
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 363 k€
EARL AVENIER est une société civile immatriculée le 28 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 643 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 RUE DE LA GARE La Chapelle Caro, 56460 Val d'Oust. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par PASCAL AVENIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL AVENIER
INSEE- Dénomination
- EARL AVENIER
- SIREN
- 791 643 042
- SIRET (siège)
- 791 643 042 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53791643042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 643 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 363 300 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 mars 2013
- Siège social
- 24 RUE DE LA GARE La Chapelle Caro, 56460, VAL D'OUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL AVENIER
Élevage de bovins pour la production laitière et cultures
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Finances de EARL AVENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL AVENIER
INSEEÉtablissements de EARL AVENIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56460 VAL D'OUSTSiègeActif
791 643 042 00017 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL AVENIER
INPIConformité de EARL AVENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AVENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL AVENIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 août 2024 · N° 24/00598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/03443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AVENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL AVENIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 mars 2013
Questions fréquentes sur EARL AVENIER
Quel est le numéro SIREN de EARL AVENIER ?
Le numéro SIREN de EARL AVENIER est 791 643 042. Le SIRET de son siège social est 791 643 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53791643042.
Qui dirige EARL AVENIER ?
EARL AVENIER est dirigée par PASCAL AVENIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL AVENIER ?
Le siège social de EARL AVENIER est situé 24 RUE DE LA GARE La Chapelle Caro, 56460 Val d'Oust.
EARL AVENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AVENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AVENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AVENIER.
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