EARL AVILAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 237 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 358 404, EARL AVILAND est une société civile créée le 14 avril 1989. Son siège social est situé 22 rue Paulin Maupinot Mr Dubois Sebastien, 08310 La Neuville-en-Tourne-A-Fuy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL AVILAND
INSEE- Dénomination
- EARL AVILAND
- SIREN
- 350 358 404
- SIRET (siège)
- 350 358 404 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05350358404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 358 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 236 550 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 avril 1989
- Siège social
- 22 RUE PAULIN MAUPINOT MR DUBOIS SEBASTIEN, 08310, LA NEUVILLE-EN-TOURNE-A-FUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL AVILAND
Exploitation agricole
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Finances de EARL AVILAND
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INSEEÉtablissements de EARL AVILAND
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 08310 LA NEUVILLE-EN-TOURNE-A-FUYSiègeActif
350 358 404 00019 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 0111Z
- 08310 LA NEUVILLE-EN-TOURNE-A-FUYActif
350 358 404 00027 · ouvert le 11 mai 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de EARL AVILAND
INPIConformité de EARL AVILAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AVILAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
130 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL AVILAND. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01516
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01509
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01508
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01507
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01506
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01505
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01504
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01502
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01501
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01500
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01499
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/01498
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AVILAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL AVILAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1989
Questions fréquentes sur EARL AVILAND
Quel est le numéro SIREN de EARL AVILAND ?
Le numéro SIREN de EARL AVILAND est 350 358 404. Le SIRET de son siège social est 350 358 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05350358404.
Qui dirige EARL AVILAND ?
EARL AVILAND est dirigée par SEBASTIEN DUBOIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL AVILAND ?
Le siège social de EARL AVILAND est situé 22 rue Paulin Maupinot Mr Dubois Sebastien, 08310 La Neuville-en-Tourne-A-Fuy.
EARL AVILAND est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AVILAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AVILAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AVILAND.
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