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EARL BATHELIER

Active
Siren393 816 046Société civile21110 GENLISCréée le 11 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL BATHELIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2000, identifiée par le SIREN 393 816 046. Elle est domiciliée 4 rue de Franche-Comte, 21110 Genlis. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS BATHELIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BATHELIER

Dénomination
EARL BATHELIER
SIREN
393 816 046
SIRET (siège)
393 816 046 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81393816046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 816 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
4 RUE DE FRANCHE-COMTE , 21110, GENLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BATHELIER

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL BATHELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BATHELIER

JB

JEAN-FRANCOIS BATHELIER

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL BATHELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 GENLISSiègeActif

    393 816 046 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BATHELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 1994

  • Acte

Conformité de EARL BATHELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BATHELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BATHELIER. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BATHELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BATHELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL BATHELIER

Quel est le numéro SIREN de EARL BATHELIER ?

Le numéro SIREN de EARL BATHELIER est 393 816 046. Le SIRET de son siège social est 393 816 046 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393816046.

Qui dirige EARL BATHELIER ?

EARL BATHELIER est dirigée par JEAN-FRANCOIS BATHELIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BATHELIER ?

Le siège social de EARL BATHELIER est situé 4 rue de Franche-Comte, 21110 Genlis.

EARL BATHELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BATHELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BATHELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BATHELIER.