EARL BEAU VALLON
Active0130Z · Reproduction de plantes
- Capital social
- 7,5 k€
EARL BEAU VALLON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2005, identifiée par le SIREN 480 680 321. Elle est domiciliée 2 rue des Sucriers residence les Bougainvillees, 97221 Le Carbet. Elle exerce une activité de reproduction de plantes (code NAF 0130Z). Elle est dirigée par FRANTZ LOUIS-THERESE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL BEAU VALLON
INSEE- Dénomination
- EARL BEAU VALLON
- SIREN
- 480 680 321
- SIRET (siège)
- 480 680 321 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR78480680321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 680 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 504 €
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 21 février 2005
- Siège social
- 2 RUE DES SUCRIERS RESIDENCE LES BOUGAINVILLEES, 97221, LE CARBET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BEAU VALLON
Horticulture, pépinières, floriculture
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Finances de EARL BEAU VALLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BEAU VALLON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 février 2005) · 21 ans
Établissements de EARL BEAU VALLON
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 97221 LE CARBETSiègeActif
480 680 321 00027 · ouvert le 18 janvier 2005 · NAF 7010Z
- 97260 LE MORNE-ROUGEActif
480 680 321 00019 · ouvert le 18 janvier 2005 · NAF 0130Z
Documents juridiques de EARL BEAU VALLON
INPIConformité de EARL BEAU VALLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BEAU VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BEAU VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/01716
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-16.917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BEAU VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BEAU VALLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2005
Questions fréquentes sur EARL BEAU VALLON
Quel est le numéro SIREN de EARL BEAU VALLON ?
Le numéro SIREN de EARL BEAU VALLON est 480 680 321. Le SIRET de son siège social est 480 680 321 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78480680321.
Qui dirige EARL BEAU VALLON ?
EARL BEAU VALLON est dirigée par FRANTZ LOUIS-THERESE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BEAU VALLON ?
Le siège social de EARL BEAU VALLON est situé 2 rue des Sucriers residence les Bougainvillees, 97221 Le Carbet.
EARL BEAU VALLON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BEAU VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BEAU VALLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BEAU VALLON.
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