EARL BEAUCHAMP
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 87,7 k€
EARL BEAUCHAMP est une société civile immatriculée le 28 octobre 1992 sous le numéro SIREN 384 379 251. Elle est domiciliée 3534 Che de Beauchamp, 30130 Pont-Saint-Esprit. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). YVAN JOUVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BEAUCHAMP
INSEE- Dénomination
- EARL BEAUCHAMP
- SIREN
- 384 379 251
- SIRET (siège)
- 384 379 251 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR19384379251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 379 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 87 704 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 28 octobre 1992
- Siège social
- 3534 CHE DE BEAUCHAMP , 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BEAUCHAMP
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de EARL BEAUCHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BEAUCHAMP
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
SALOM-PERIS Concepcion Desamparados nom d'usage · de mai 2016 à avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BEAUCHAMP
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif
384 379 251 00026 · ouvert le 25 février 2016 · NAF 0124Z
- 30760 SAINT-JULIEN-DE-PEYROLASFermé
384 379 251 00018 · ouvert le 29 janvier 1992 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL BEAUCHAMP
INPIConformité de EARL BEAUCHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BEAUCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BEAUCHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 24 juin 2026 · N° 23/03842
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026R00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, contestations Honoraires
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/04916
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8
Décision du 09 mars 2026 · N° 23/03095
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/02072
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01521
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 23/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 23/15842
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2024F00837
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 6
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/03519
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 30 juin 2025 · N° 22/06771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 22 avril 2025 · N° 2023003908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 03 avril 2025 · N° 2024014592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025R00177
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 novembre 2024 · N° 21/08448
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/09129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 2021 · N° 20-14.932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BEAUCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BEAUCHAMP
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
JOUVE Daniel nom d'usage : JOUVE n'est plus gérant. JOUVE Yvan Louis nom d'usage : JOUVE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
SALOM-PERIS Concepcion Desamparados nom d'usage : JOUVE devient gérant.
- création
Date d'effet : 28 octobre 1992
Questions fréquentes sur EARL BEAUCHAMP
Quel est le numéro SIREN de EARL BEAUCHAMP ?
Le numéro SIREN de EARL BEAUCHAMP est 384 379 251. Le SIRET de son siège social est 384 379 251 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19384379251.
Qui dirige EARL BEAUCHAMP ?
EARL BEAUCHAMP est dirigée par YVAN JOUVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BEAUCHAMP ?
Le siège social de EARL BEAUCHAMP est situé 3534 Che de Beauchamp, 30130 Pont-Saint-Esprit.
EARL BEAUCHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BEAUCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BEAUCHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BEAUCHAMP.
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