EARL BELLEBROUSSE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
EARL BELLEBROUSSE est une société civile immatriculée le 15 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 520 728. Son siège social est situé Anceins Belleville, 61470 La Ferte-en-Ouche. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par ARNAUD COISPEL, gérant.
Fiche d'identité de EARL BELLEBROUSSE
INSEE- Dénomination
- EARL BELLEBROUSSE
- SIREN
- 834 520 728
- SIRET (siège)
- 834 520 728 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53834520728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 520 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 15 janvier 2018
- Siège social
- ANCEINS BELLEVILLE, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL BELLEBROUSSE
Production céréalière et bovine.
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Finances de EARL BELLEBROUSSE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BELLEBROUSSE
INSEEÉtablissements de EARL BELLEBROUSSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeFermé
834 520 728 00017 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BELLEBROUSSE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL BELLEBROUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BELLEBROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BELLEBROUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BELLEBROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BELLEBROUSSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
Liquidateur : COISPEL Arnaud
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-15 · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 15 janvier 2018
Questions fréquentes sur EARL BELLEBROUSSE
Quel est le numéro SIREN de EARL BELLEBROUSSE ?
Le numéro SIREN de EARL BELLEBROUSSE est 834 520 728. Le SIRET de son siège social est 834 520 728 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53834520728.
Qui dirige EARL BELLEBROUSSE ?
EARL BELLEBROUSSE est dirigée par ARNAUD COISPEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BELLEBROUSSE ?
Le siège social de EARL BELLEBROUSSE est situé Anceins Belleville, 61470 La Ferte-en-Ouche.
EARL BELLEBROUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BELLEBROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BELLEBROUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BELLEBROUSSE.
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