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EARL BERSANS

Active
Siren493 496 129Société civile40360 DONZACQCréée le 09 janvier 2007

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
110 k€

EARL BERSANS est une société civile immatriculée le 9 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 496 129. Elle est domiciliée Ld Parceres, 40360 Donzacq. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAVID BERSANS, gérant.

Fiche d'identité de EARL BERSANS

Dénomination
EARL BERSANS
SIREN
493 496 129
SIRET (siège)
493 496 129 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00493496129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 496 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
110 200 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
09 janvier 2007
Siège social
LD PARCERES , 40360, DONZACQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BERSANS

Cultures et élevages associés

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Finances de EARL BERSANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BERSANS

DB

DAVID BERSANS

Gérant

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BERSANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40360 DONZACQSiègeActif

    493 496 129 00013 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BERSANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Conformité de EARL BERSANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BERSANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BERSANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BERSANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BERSANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant(e) : BERSANS David

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2007

Questions fréquentes sur EARL BERSANS

Quel est le numéro SIREN de EARL BERSANS ?

Le numéro SIREN de EARL BERSANS est 493 496 129. Le SIRET de son siège social est 493 496 129 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00493496129.

Qui dirige EARL BERSANS ?

EARL BERSANS est dirigée par DAVID BERSANS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BERSANS ?

Le siège social de EARL BERSANS est situé Ld Parceres, 40360 Donzacq.

EARL BERSANS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BERSANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BERSANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BERSANS.