EARL BERSANS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 110 k€
EARL BERSANS est une société civile immatriculée le 9 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 496 129. Elle est domiciliée Ld Parceres, 40360 Donzacq. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAVID BERSANS, gérant.
Fiche d'identité de EARL BERSANS
INSEE- Dénomination
- EARL BERSANS
- SIREN
- 493 496 129
- SIRET (siège)
- 493 496 129 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00493496129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 496 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 110 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 09 janvier 2007
- Siège social
- LD PARCERES , 40360, DONZACQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BERSANS
Cultures et élevages associés
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Finances de EARL BERSANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BERSANS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BERSANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40360 DONZACQSiègeActif
493 496 129 00013 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BERSANS
INPIConformité de EARL BERSANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BERSANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BERSANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BERSANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BERSANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
Gérant(e) : BERSANS David
- création
Date d'effet : 09 janvier 2007
Questions fréquentes sur EARL BERSANS
Quel est le numéro SIREN de EARL BERSANS ?
Le numéro SIREN de EARL BERSANS est 493 496 129. Le SIRET de son siège social est 493 496 129 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00493496129.
Qui dirige EARL BERSANS ?
EARL BERSANS est dirigée par DAVID BERSANS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BERSANS ?
Le siège social de EARL BERSANS est situé Ld Parceres, 40360 Donzacq.
EARL BERSANS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BERSANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BERSANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BERSANS.
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