EARL BIO SOLEIL
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
EARL BIO SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 282 507. Son siège social est situé Les Fiolles, 13930 Aureille. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par JEAN-YVES FRANCART, gérant.
Fiche d'identité de EARL BIO SOLEIL
INSEE- Dénomination
- EARL BIO SOLEIL
- SIREN
- 531 282 507
- SIRET (siège)
- 531 282 507 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84531282507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 282 507
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 29 mars 2011
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- LES FIOLLES, 13930, AUREILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BIO SOLEIL
Cultures maraîchères
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Finances de EARL BIO SOLEIL
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INSEEÉtablissements de EARL BIO SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13930 AUREILLESiègeActif
531 282 507 00015 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL BIO SOLEIL
INPIConformité de EARL BIO SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BIO SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BIO SOLEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BIO SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BIO SOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-29 · Début d'activité : 2010-12-01
- création
Date d'effet : 29 mars 2011
Questions fréquentes sur EARL BIO SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL BIO SOLEIL ?
Le numéro SIREN de EARL BIO SOLEIL est 531 282 507. Le SIRET de son siège social est 531 282 507 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84531282507.
Qui dirige EARL BIO SOLEIL ?
EARL BIO SOLEIL est dirigée par JEAN-YVES FRANCART, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BIO SOLEIL ?
Le siège social de EARL BIO SOLEIL est situé Les Fiolles, 13930 Aureille.
EARL BIO SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BIO SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BIO SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BIO SOLEIL.
Combien de salariés compte EARL BIO SOLEIL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BIO SOLEIL emploie 6 à 9 salariés.
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