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EARL BIO SOLEIL

Active
Siren531 282 507Société civile13930 AUREILLECréée le 29 mars 20116 à 9

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

EARL BIO SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 282 507. Son siège social est situé Les Fiolles, 13930 Aureille. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par JEAN-YVES FRANCART, gérant.

Fiche d'identité de EARL BIO SOLEIL

Dénomination
EARL BIO SOLEIL
SIREN
531 282 507
SIRET (siège)
531 282 507 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84531282507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 282 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
29 mars 2011
Effectif
6 à 9
Siège social
LES FIOLLES, 13930, AUREILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BIO SOLEIL

Cultures maraîchères

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Finances de EARL BIO SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BIO SOLEIL

JF

JEAN-YVES FRANCART

Gérant

Depuis la création (29 mars 2011) · 15 ans

Établissements de EARL BIO SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13930 AUREILLESiègeActif

    531 282 507 00015 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL BIO SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Conformité de EARL BIO SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BIO SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BIO SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BIO SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BIO SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-29 · Début d'activité : 2010-12-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2011

Questions fréquentes sur EARL BIO SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de EARL BIO SOLEIL ?

Le numéro SIREN de EARL BIO SOLEIL est 531 282 507. Le SIRET de son siège social est 531 282 507 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84531282507.

Qui dirige EARL BIO SOLEIL ?

EARL BIO SOLEIL est dirigée par JEAN-YVES FRANCART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BIO SOLEIL ?

Le siège social de EARL BIO SOLEIL est situé Les Fiolles, 13930 Aureille.

EARL BIO SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BIO SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BIO SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BIO SOLEIL.

Combien de salariés compte EARL BIO SOLEIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BIO SOLEIL emploie 6 à 9 salariés.

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