EARL BIO VALLEE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 8,4 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 476 614, EARL BIO VALLEE est une société civile créée le 17 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Port A Fondu Beaufort en Vallee, 49250 Beaufort-en-Anjou. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 3 à 5 salariés. STEPHANE PELTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BIO VALLEE
INSEE- Dénomination
- EARL BIO VALLEE
- SIREN
- 398 476 614
- SIRET (siège)
- 398 476 614 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11398476614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 476 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 400 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 17 octobre 1994
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- PORT A FONDU BEAUFORT EN VALLEE, 49250, BEAUFORT-EN-ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL BIO VALLEE
l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et, généralement, toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les gaec notamment la loi numéro 88.12202 du 30.12.88. Le groupement aura pour vocation la production biologique et la vente de ses produits sur les marchés. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.
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Finances de EARL BIO VALLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BIO VALLEE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2009
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de avril 2018 à janvier 2023
Gérant · de janvier 2017 à janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BIO VALLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49250 BEAUFORT-EN-ANJOUSiègeActif
398 476 614 00019 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL BIO VALLEE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL BIO VALLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BIO VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BIO VALLEE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/01343
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BIO VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BIO VALLEE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Liquidateur : PELTIER Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant : PELTIER Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : GAIN-PRIEUR Stephen ; Gérant : PELTIER Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : PELTIER Stéphane ; Gérant : BOUTHIER Cyrielle, Audrey ; Gérant : GAIN-PRIEUR Stephen
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : PELTIER Stéphane ; Gérant : BOUTHIER Cyrielle, Audrey
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : PELTIER Stéphane Gérant : VICENTE Mariano Gérant : BOUTHIER Cyrielle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant(e) : PELTIER Stéphane Gérant(e) : VICENTE Mariano
- création
Date d'effet : 17 octobre 1994
Questions fréquentes sur EARL BIO VALLEE
Quel est le numéro SIREN de EARL BIO VALLEE ?
Le numéro SIREN de EARL BIO VALLEE est 398 476 614. Le SIRET de son siège social est 398 476 614 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398476614.
Qui dirige EARL BIO VALLEE ?
EARL BIO VALLEE est dirigée par STEPHANE PELTIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BIO VALLEE ?
Le siège social de EARL BIO VALLEE est situé Port A Fondu Beaufort en Vallee, 49250 Beaufort-en-Anjou.
EARL BIO VALLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BIO VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BIO VALLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BIO VALLEE.
Combien de salariés compte EARL BIO VALLEE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BIO VALLEE emploie 3 à 5 salariés.
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