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EARL BIO VALLEE

Active
Siren398 476 614Société civile49250 BEAUFORT-EN-ANJOUCréée le 17 octobre 19943 à 5

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
8,4 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 476 614, EARL BIO VALLEE est une société civile créée le 17 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Port A Fondu Beaufort en Vallee, 49250 Beaufort-en-Anjou. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 3 à 5 salariés. STEPHANE PELTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BIO VALLEE

Dénomination
EARL BIO VALLEE
SIREN
398 476 614
SIRET (siège)
398 476 614 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11398476614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 476 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 400 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
17 octobre 1994
Effectif
3 à 5
Siège social
PORT A FONDU BEAUFORT EN VALLEE, 49250, BEAUFORT-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL BIO VALLEE

l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et, généralement, toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les gaec notamment la loi numéro 88.12202 du 30.12.88. Le groupement aura pour vocation la production biologique et la vente de ses produits sur les marchés. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BIO VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BIO VALLEE

SP

STEPHANE PELTIER

Gérant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2009

Anciens dirigeants (2)

SG

Stephen GAIN-PRIEUR

Gérant · de avril 2018 à janvier 2023

CB

Cyrielle, Audrey BOUTHIER

Gérant · de janvier 2017 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BIO VALLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BEAUFORT-EN-ANJOUSiègeActif

    398 476 614 00019 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL BIO VALLEE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 02 février 2018

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL BIO VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BIO VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BIO VALLEE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BIO VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BIO VALLEE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Liquidateur : PELTIER Stéphane

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : PELTIER Stéphane

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : GAIN-PRIEUR Stephen ; Gérant : PELTIER Stéphane

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : PELTIER Stéphane ; Gérant : BOUTHIER Cyrielle, Audrey ; Gérant : GAIN-PRIEUR Stephen

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : PELTIER Stéphane ; Gérant : BOUTHIER Cyrielle, Audrey

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : PELTIER Stéphane Gérant : VICENTE Mariano Gérant : BOUTHIER Cyrielle

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant(e) : PELTIER Stéphane Gérant(e) : VICENTE Mariano

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1994

Questions fréquentes sur EARL BIO VALLEE

Quel est le numéro SIREN de EARL BIO VALLEE ?

Le numéro SIREN de EARL BIO VALLEE est 398 476 614. Le SIRET de son siège social est 398 476 614 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398476614.

Qui dirige EARL BIO VALLEE ?

EARL BIO VALLEE est dirigée par STEPHANE PELTIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BIO VALLEE ?

Le siège social de EARL BIO VALLEE est situé Port A Fondu Beaufort en Vallee, 49250 Beaufort-en-Anjou.

EARL BIO VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BIO VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BIO VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BIO VALLEE.

Combien de salariés compte EARL BIO VALLEE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BIO VALLEE emploie 3 à 5 salariés.

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