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EARL BOSSARON

Active
Siren438 595 068Société civile63260 AUBIATCréée le 23 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

EARL BOSSARON est une société civile immatriculée le 23 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 595 068. Elle est domiciliée 2 La Raynaude, 63260 Aubiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par FABRICE BOSSARON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BOSSARON

Dénomination
EARL BOSSARON
SIREN
438 595 068
SIRET (siège)
438 595 068 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04438595068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 595 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
93 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 juillet 2001
Siège social
2 LA RAYNAUDE , 63260, AUBIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOSSARON

Toutes activités au sens de l'article 2 de la loi du 30.12.88 notamment les cultures végétales

Finances de EARL BOSSARON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOSSARON

FB

FABRICE BOSSARON

Gérant

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOSSARON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63260 AUBIATSiègeActif

    438 595 068 00018 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BOSSARON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOSSARON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOSSARON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOSSARON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSARON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOSSARON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOSSARON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOSSARON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant(e) : BOSSARON Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2001

Questions fréquentes sur EARL BOSSARON

Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSARON ?

Le numéro SIREN de EARL BOSSARON est 438 595 068. Le SIRET de son siège social est 438 595 068 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04438595068.

Qui dirige EARL BOSSARON ?

EARL BOSSARON est dirigée par FABRICE BOSSARON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOSSARON ?

Le siège social de EARL BOSSARON est situé 2 La Raynaude, 63260 Aubiat.

EARL BOSSARON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOSSARON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOSSARON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSARON.

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