EARL BOTTAREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 417 776 341, EARL BOTTAREL est une société civile créée le 25 février 1998. Son siège social est situé 75 Che de Dauzas, 31370 Berat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par THIERRY BOTTAREL, gérant.
Fiche d'identité de EARL BOTTAREL
INSEE- Dénomination
- EARL BOTTAREL
- SIREN
- 417 776 341
- SIRET (siège)
- 417 776 341 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR86417776341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 776 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 25 février 1998
- Siège social
- 75 CHE DE DAUZAS , 31370, BERAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOTTAREL
Exploitation et gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, creés ou pris à bail par la société.
Finances de EARL BOTTAREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOTTAREL
INSEEÉtablissements de EARL BOTTAREL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31370 BERATSiègeActif
417 776 341 00022 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z
- 31370 BERATFermé
417 776 341 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BOTTAREL
INPIComptes annuels de EARL BOTTAREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOTTAREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOTTAREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOTTAREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOTTAREL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 septembre 2022 · N° 21/03747
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOTTAREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOTTAREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 25 février 1998
Questions fréquentes sur EARL BOTTAREL
Quel est le numéro SIREN de EARL BOTTAREL ?
Le numéro SIREN de EARL BOTTAREL est 417 776 341. Le SIRET de son siège social est 417 776 341 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86417776341.
Qui dirige EARL BOTTAREL ?
EARL BOTTAREL est dirigée par THIERRY BOTTAREL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOTTAREL ?
Le siège social de EARL BOTTAREL est situé 75 Che de Dauzas, 31370 Berat.
EARL BOTTAREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOTTAREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOTTAREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOTTAREL.
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