EARL BOUCABEILLE

Active

Siren378 944 490Société civile66550 CORNEILLA-LA-RIVIERECréée le 14 août 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 65,2 k€
Effectif: Non publié

EARL BOUCABEILLE est une société civile immatriculée le 14 août 1990 sous le numéro SIREN 378 944 490. Elle est domiciliée 146 Rte Nationale, 66550 Corneilla-la-Riviere. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BOUCABEILLE, gérant.

Fiche d'identité de EARL BOUCABEILLE

INSEE

Dénomination: EARL BOUCABEILLE
SIREN: 378 944 490
SIRET (siège): 378 944 490 00036
N° TVA intracommunautaire: FR78378944490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 944 490
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 65 156,71 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 14 août 1990
Siège social: 146 RTE NATIONALE , 66550, CORNEILLA-LA-RIVIERE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de EARL BOUCABEILLE

Exercice d'une activite agricole qu'il pourra exercer le plafond fixe par le decret proceder a l'acquisition de tous elements d'exploitation agricole prendre a bail tous biens ruraux recevoir les biens dont les associes sont eux memes locataires vendre les produits de l'exploitation agricole

Finances de EARL BOUCABEILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOUCABEILLE

INSEEBODACC

JEAN BOUCABEILLE

Gérant

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOUCABEILLE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

66550 CORNEILLA-LA-RIVIERESiègeActif
378 944 490 00036 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 0121Z
66170 SAINT FELIU D'AMONTActif
378 944 490 00028 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 0121Z
66170 SAINT FELIU D'AMONTFermé
378 944 490 00010 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL BOUCABEILLE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2014

Acte

Dépôt du 22 janvier 2008

Acte

Dépôt du 31 mai 2000

Acte

Comptes annuels de EARL BOUCABEILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOUCABEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOUCABEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUCABEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOUCABEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOUCABEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOUCABEILLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 janvier 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
ZUGMEYER Marie-Odile nom d'usage : BOUCABEILLE n'est plus gérant. BOUCABEILLE Jean André Régis nom d'usage : BOUCABEILLE devient gérant.

18 mai 2024création
Date d'effet : 14 août 1990

Marques déposées par EARL BOUCABEILLE

INPI

EARL BOUCABEILLE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

MONTE NERO
N° 3150184 · Déposée le 26 février 2002 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 26 février 2012
VILLA CORNELIANI
N° 3117460 · Déposée le 16 août 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 16 août 2011
DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS
N° 3004974 · Déposée le 24 janvier 2000 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 24 janvier 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL BOUCABEILLE

Quel est le numéro SIREN de EARL BOUCABEILLE ?

Le numéro SIREN de EARL BOUCABEILLE est 378 944 490. Le SIRET de son siège social est 378 944 490 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78378944490.

Qui dirige EARL BOUCABEILLE ?

EARL BOUCABEILLE est dirigée par JEAN BOUCABEILLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOUCABEILLE ?

Le siège social de EARL BOUCABEILLE est situé 146 Rte Nationale, 66550 Corneilla-la-Riviere.