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EARL BOUHOURS

Active
Siren428 254 361Société civile27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHECréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
30,0 k€

EARL BOUHOURS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 428 254 361. Elle est domiciliée 1 B CHE DU MANOIR Saint-Aubin-le-Vertueux, 27270 Treis-Sants-en-Ouche. EARL BOUHOURS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MICKAEL BOUHOURS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BOUHOURS

Dénomination
EARL BOUHOURS
SIREN
428 254 361
SIRET (siège)
428 254 361 00028
N° TVA intracommunautaire
FR35428254361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 254 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
1 B CHE DU MANOIR Saint-Aubin-le-Vertueux, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BOUHOURS

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de EARL BOUHOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BOUHOURS

MB

MICKAEL BOUHOURS

Gérant

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOUHOURS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif

    428 254 361 00028 · ouvert le 15 décembre 1999 · NAF 0111Z

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHEFermé

    428 254 361 00010 · ouvert le 15 décembre 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BOUHOURS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Conformité de EARL BOUHOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUHOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUHOURS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOUHOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BOUHOURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Gérant : BOUHOURS Mickaël

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL BOUHOURS

Quel est le numéro SIREN de EARL BOUHOURS ?

Le numéro SIREN de EARL BOUHOURS est 428 254 361. Le SIRET de son siège social est 428 254 361 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35428254361.

Qui dirige EARL BOUHOURS ?

EARL BOUHOURS est dirigée par MICKAEL BOUHOURS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOUHOURS ?

Le siège social de EARL BOUHOURS est situé 1 B CHE DU MANOIR Saint-Aubin-le-Vertueux, 27270 Treis-Sants-en-Ouche.

EARL BOUHOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOUHOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOUHOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUHOURS.

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