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EARL DU BOTEREL

Active
Siren424 653 814Société civile27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHECréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
92,0 k€

EARL DU BOTEREL est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 424 653 814. Le siège social de l'entreprise se trouve à Treis-Sants-en-Ouche (27270). EARL DU BOTEREL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GILLES HAMELET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU BOTEREL

Dénomination
EARL DU BOTEREL
SIREN
424 653 814
SIRET (siège)
424 653 814 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23424653814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 653 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
92 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BOTEREL

Mise en valeur, en commun, d'une exploitation agricole

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Finances de EARL DU BOTEREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BOTEREL

GH

GILLES HAMELET

Gérant

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BOTEREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif

    424 653 814 00014 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU BOTEREL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Conformité de EARL DU BOTEREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOTEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BOTEREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BOTEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BOTEREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER

    Gérant(e) : HAMELET Gilles

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DU BOTEREL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOTEREL ?

Le numéro SIREN de EARL DU BOTEREL est 424 653 814. Le SIRET de son siège social est 424 653 814 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23424653814.

Qui dirige EARL DU BOTEREL ?

EARL DU BOTEREL est dirigée par GILLES HAMELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BOTEREL ?

Le siège social de EARL DU BOTEREL est situé à Treis-Sants-en-Ouche (27270).

EARL DU BOTEREL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BOTEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BOTEREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOTEREL.