EARL DU BOTEREL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 92,0 k€
EARL DU BOTEREL est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 424 653 814. Le siège social de l'entreprise se trouve à Treis-Sants-en-Ouche (27270). EARL DU BOTEREL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GILLES HAMELET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU BOTEREL
INSEE- Dénomination
- EARL DU BOTEREL
- SIREN
- 424 653 814
- SIRET (siège)
- 424 653 814 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23424653814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 653 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 92 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- , 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BOTEREL
Mise en valeur, en commun, d'une exploitation agricole
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Finances de EARL DU BOTEREL
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INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BOTEREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif
424 653 814 00014 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU BOTEREL
INPIConformité de EARL DU BOTEREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOTEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BOTEREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BOTEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BOTEREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER
Gérant(e) : HAMELET Gilles
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL DU BOTEREL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOTEREL ?
Le numéro SIREN de EARL DU BOTEREL est 424 653 814. Le SIRET de son siège social est 424 653 814 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23424653814.
Qui dirige EARL DU BOTEREL ?
EARL DU BOTEREL est dirigée par GILLES HAMELET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU BOTEREL ?
Le siège social de EARL DU BOTEREL est situé à Treis-Sants-en-Ouche (27270).
EARL DU BOTEREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BOTEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BOTEREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOTEREL.
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