EARL BOURET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 140 k€
EARL BOURET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 525 457. Elle est domiciliée 54 rue du Chateau d'Eau, 62370 Zutkerque. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEREMY BOURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BOURET
INSEE- Dénomination
- EARL BOURET
- SIREN
- 533 525 457
- SIRET (siège)
- 533 525 457 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44533525457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 525 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 18 juillet 2011
- Siège social
- 54 RUE DU CHATEAU D'EAU , 62370, ZUTKERQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOURET
Exploitation agricole...
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Finances de EARL BOURET
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INSEEÉtablissements de EARL BOURET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62370 ZUTKERQUESiègeActif
533 525 457 00016 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BOURET
INPIConformité de EARL BOURET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOURET. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2007 · N° 05-40.803
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mars 2006 · N° 05-60.018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 2006 · N° 05-60.063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2005 · N° 02-13.837
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2005 · N° 04-60.166
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2005 · N° 03-45.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrabat
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2005 · N° 01-60.809
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 avril 2005 · N° 04-60.073
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOURET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOURET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-06-01
- création
Date d'effet : 18 juillet 2011
Questions fréquentes sur EARL BOURET
Quel est le numéro SIREN de EARL BOURET ?
Le numéro SIREN de EARL BOURET est 533 525 457. Le SIRET de son siège social est 533 525 457 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44533525457.
Qui dirige EARL BOURET ?
EARL BOURET est dirigée par JEREMY BOURET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BOURET ?
Le siège social de EARL BOURET est situé 54 rue du Chateau d'Eau, 62370 Zutkerque.
EARL BOURET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOURET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOURET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURET.
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