EARL BOURGAIN
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 8,0 k€
EARL BOURGAIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 151 571. Elle est domiciliée Grande rue, 08130 Saint-Loup-Terrier. EARL BOURGAIN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ARNAUD BOURGAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BOURGAIN
INSEE- Dénomination
- EARL BOURGAIN
- SIREN
- 539 151 571
- SIRET (siège)
- 539 151 571 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95539151571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 151 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 19 janvier 2012
- Siège social
- GRANDE RUE , 08130, SAINT-LOUP-TERRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOURGAIN
Culture et élevage associés
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Finances de EARL BOURGAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOURGAIN
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2012 à juin 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOURGAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08130 SAINT-LOUP-TERRIERSiègeActif
539 151 571 00012 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BOURGAIN
INPIConformité de EARL BOURGAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURGAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOURGAIN. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 17 juillet 2026 · N° 22/03881
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 juin 2026 · N° 24/03823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/02817
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 15 septembre 2025 · N° 17/10864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, se. ordre des avocats
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 11 septembre 2019 · N° 16/04198
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 16 mars 2017 · N° 14/24708
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOURGAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOURGAIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification du Gérant Bourgain, Francis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
nomination du Co-gérant : Bourgain, Nicolas, nomination du Co-gérant : Bourgain, Arnaud
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-19 · Début d'activité : 2011-12-20
- création
Date d'effet : 19 janvier 2012
Questions fréquentes sur EARL BOURGAIN
Quel est le numéro SIREN de EARL BOURGAIN ?
Le numéro SIREN de EARL BOURGAIN est 539 151 571. Le SIRET de son siège social est 539 151 571 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95539151571.
Qui dirige EARL BOURGAIN ?
EARL BOURGAIN est dirigée par ARNAUD BOURGAIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BOURGAIN ?
Le siège social de EARL BOURGAIN est situé Grande rue, 08130 Saint-Loup-Terrier.
EARL BOURGAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOURGAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOURGAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURGAIN.
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