EARL BOURGEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,3 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BOURGEAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 697 547. Son siège social est situé 15 Les Beaux Bois, 35120 Cherrueix. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par VALENTIN BOURGEAUX, gérant.
Fiche d'identité de EARL BOURGEAUX
INSEE- Dénomination
- EARL BOURGEAUX
- SIREN
- 391 697 547
- SIRET (siège)
- 391 697 547 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR24391697547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 697 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 11 250 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 08 juillet 1993
- Siège social
- 15 LES BEAUX BOIS , 35120, CHERRUEIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOURGEAUX
Activité agricole : Culture et élevage associés. Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.
Finances de EARL BOURGEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOURGEAUX
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Pascal. Co-Gérant : BOURGEAUX Corine né TEXIER BOURGEAUX
Gérant · de juin 2009 à septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOURGEAUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35120 CHERRUEIXSiègeActif
391 697 547 00027 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0150Z
- 35120 CHERRUEIXFermé
391 697 547 00019 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BOURGEAUX
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BOURGEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURGEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOURGEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURGEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOURGEAUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 1997 · N° 95-16.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1989 · N° 87-12.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOURGEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOURGEAUX
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant : BOURGEAUX Corine ; Gérant : BOURGEAUX Valentin, Pierre, Michel, Louis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : BOURGEAUX Pascal ; Gérant : BOURGEAUX Corine né(e) TEXIER ; Gérant : BOURGEAUX Valentin, Pierre, Michel, Louis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Co-Gérant : BOURGEAUX Pascal. Co-Gérant : BOURGEAUX Corine né(e) TEXIER.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1993
Questions fréquentes sur EARL BOURGEAUX
Quel est le numéro SIREN de EARL BOURGEAUX ?
Le numéro SIREN de EARL BOURGEAUX est 391 697 547. Le SIRET de son siège social est 391 697 547 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24391697547.
Qui dirige EARL BOURGEAUX ?
EARL BOURGEAUX est dirigée par VALENTIN BOURGEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BOURGEAUX ?
Le siège social de EARL BOURGEAUX est situé 15 Les Beaux Bois, 35120 Cherrueix.
EARL BOURGEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOURGEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOURGEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURGEAUX.
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