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EARL BOURIEN

Active
Siren382 886 646Société civile35550 SIXT-SUR-AFFCréée le 05 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

EARL BOURIEN est une société civile immatriculée le 5 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 886 646. Elle est domiciliée Bourien, 35550 Sixt-sur-Aff. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-YVES CHEVAL, gérant.

Fiche d'identité de EARL BOURIEN

Dénomination
EARL BOURIEN
SIREN
382 886 646
SIRET (siège)
382 886 646 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15382886646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 886 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
05 septembre 1991
Siège social
BOURIEN , 35550, SIXT-SUR-AFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOURIEN

activité agricole, lait (début : 01.09.1991)

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Finances de EARL BOURIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BOURIEN

JC

JEAN-YVES CHEVAL

Gérant

Depuis la création (05 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de EARL BOURIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35550 SIXT-SUR-AFFSiègeActif

    382 886 646 00019 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL BOURIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 1999

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOURIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOURIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOURIEN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOURIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOURIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1991

Questions fréquentes sur EARL BOURIEN

Quel est le numéro SIREN de EARL BOURIEN ?

Le numéro SIREN de EARL BOURIEN est 382 886 646. Le SIRET de son siège social est 382 886 646 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382886646.

Qui dirige EARL BOURIEN ?

EARL BOURIEN est dirigée par JEAN-YVES CHEVAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOURIEN ?

Le siège social de EARL BOURIEN est situé Bourien, 35550 Sixt-sur-Aff.

EARL BOURIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOURIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOURIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURIEN.

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