EARL BOURSAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 232 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BOURSAUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 679 077. Son siège social est situé Le Mas de Rose, 18370 Preveranges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE BOURSAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BOURSAUD
INSEE- Dénomination
- EARL BOURSAUD
- SIREN
- 793 679 077
- SIRET (siège)
- 793 679 077 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68793679077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 679 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 232 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 19 juin 2013
- Siège social
- LE MAS DE ROSE , 18370, PREVERANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOURSAUD
Activités agricoles
Finances de EARL BOURSAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOURSAUD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2019
Anciens dirigeants (1)
Marie-Christine, Henriette né MORET BOURSAUD
Gérant · de juin 2013 à avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOURSAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18370 PREVERANGESSiègeActif
793 679 077 00016 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BOURSAUD
INPIComptes annuels de EARL BOURSAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURSAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOURSAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURSAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOURSAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOURSAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOURSAUD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant : BOURSAUD Jean-Baptiste, David
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant : BOURSAUD Marie-Christine, Henriette né(e) MORET Gérant : BOURSAUD Jean-Baptiste, David
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-19 · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 19 juin 2013
Questions fréquentes sur EARL BOURSAUD
Quel est le numéro SIREN de EARL BOURSAUD ?
Le numéro SIREN de EARL BOURSAUD est 793 679 077. Le SIRET de son siège social est 793 679 077 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68793679077.
Qui dirige EARL BOURSAUD ?
EARL BOURSAUD est dirigée par JEAN-BAPTISTE BOURSAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOURSAUD ?
Le siège social de EARL BOURSAUD est situé Le Mas de Rose, 18370 Preveranges.
EARL BOURSAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOURSAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOURSAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURSAUD.
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