EARL BRASSEUR
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 350 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 451 205, EARL BRASSEUR est une société civile créée le 11 mai 2004. Elle est domiciliée 18 rue Marcel Lemoine, 62390 Beauvoir-Wavans. EARL BRASSEUR relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DOMINIQUE BRASSEUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BRASSEUR
INSEE- Dénomination
- EARL BRASSEUR
- SIREN
- 453 451 205
- SIRET (siège)
- 453 451 205 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR19453451205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 451 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 350 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 11 mai 2004
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 18 RUE MARCEL LEMOINE , 62390, BEAUVOIR-WAVANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRASSEUR
Polyculture élevage
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Finances de EARL BRASSEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRASSEUR
INSEEÉtablissements de EARL BRASSEUR
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 62390 BEAUVOIR-WAVANSSiègeActif
453 451 205 00018 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z
- 80600 BARLYActif
453 451 205 00026 · ouvert le 16 avril 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de EARL BRASSEUR
INPIConformité de EARL BRASSEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
51 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSEUR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00618
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Décision du 08 juin 2026 · N° 24/01475
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Décision du 15 avril 2026 · N° 2026F00135
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/00236
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 2025004385
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Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025P00569
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Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 28 novembre 2025 · N° 20/00998
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Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025001808
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 2024002068
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Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2024001359
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRASSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRASSEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2004
Questions fréquentes sur EARL BRASSEUR
Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSEUR ?
Le numéro SIREN de EARL BRASSEUR est 453 451 205. Le SIRET de son siège social est 453 451 205 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19453451205.
Qui dirige EARL BRASSEUR ?
EARL BRASSEUR est dirigée par DOMINIQUE BRASSEUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRASSEUR ?
Le siège social de EARL BRASSEUR est situé 18 rue Marcel Lemoine, 62390 Beauvoir-Wavans.
EARL BRASSEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRASSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRASSEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSEUR.
Combien de salariés compte EARL BRASSEUR ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BRASSEUR emploie 1 ou 2 salariés.
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