EARL BREMOND
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
EARL BREMOND est une société civile immatriculée le 10 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 327 274. Son siège social est situé Champ Moireau, 79510 Coulon. EARL BREMOND relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PIERRE BREMOND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BREMOND
INSEE- Dénomination
- EARL BREMOND
- SIREN
- 352 327 274
- SIRET (siège)
- 352 327 274 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91352327274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 327 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 10 novembre 1989
- Siège social
- CHAMP MOIREAU , 79510, COULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BREMOND
polyculture élevage
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Finances de EARL BREMOND
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BREMOND
INSEEÉtablissements de EARL BREMOND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79510 COULONSiègeActif
352 327 274 00010 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BREMOND
INPIConformité de EARL BREMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BREMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
174 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BREMOND. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 06 août 2026 · N° 26/01814
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 04 août 2026 · N° 26/01311
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 22/04459
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre Cab B
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/07423
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/10164
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Tribunal judiciaire, chambre 2
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00833
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 2
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02526
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25/00020
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Tribunal judiciaire, chambre 2
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/01763
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Décision du 27 mai 2026 · N° 25/01811
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/02846
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BREMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BREMOND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1989
Questions fréquentes sur EARL BREMOND
Quel est le numéro SIREN de EARL BREMOND ?
Le numéro SIREN de EARL BREMOND est 352 327 274. Le SIRET de son siège social est 352 327 274 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91352327274.
Qui dirige EARL BREMOND ?
EARL BREMOND est dirigée par PIERRE BREMOND, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BREMOND ?
Le siège social de EARL BREMOND est situé Champ Moireau, 79510 Coulon.
EARL BREMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BREMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BREMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BREMOND.
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