EARL BREVAULT
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 76,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 136 412, EARL BREVAULT est une société civile créée le 28 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Nielles, 35350 Saint-Meloir-des-Ondes. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z). Elle est dirigée par PHILIPPE BREVAULT, gérant.
Fiche d'identité de EARL BREVAULT
INSEE- Dénomination
- EARL BREVAULT
- SIREN
- 400 136 412
- SIRET (siège)
- 400 136 412 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07400136412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 136 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 28 février 1995
- Siège social
- LES NIELLES, 35350, SAINT-MELOIR-DES-ONDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BREVAULT
EXPLOITATION OSTREICOLE
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Finances de EARL BREVAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BREVAULT
INSEEÉtablissements de EARL BREVAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35350 SAINT-MELOIR-DES-ONDESSiègeActif
400 136 412 00014 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0321Z
Documents juridiques de EARL BREVAULT
INPIConformité de EARL BREVAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BREVAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BREVAULT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BREVAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BREVAULT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1995
Marques déposées par EARL BREVAULT
INPIEARL BREVAULT est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeLE GRAND CRU DE CANCALE MAISON BREVAULT
N° 4182014 · Déposée le 20 mai 2015 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 43 · valable jusqu’au 20 mai 2035
- Marque renouveléeLa Cancale Prestige Philippe-Brévault-Producteur
N° 3621605 · Déposée le 08 janvier 2009
Classes 31, 43 · valable jusqu’au 08 janvier 2029
- Marque renouveléeHUITRE CANCALE PRESTIGE
N° 3455088 · Déposée le 05 octobre 2006 · Marque verbale
Classes 31, 43 · valable jusqu’au 05 octobre 2036
- Marque expiréeLE GRAND CRU DE CANCALE
N° 3279914 · Déposée le 09 mars 2004 · Marque verbale
Classes 31, 43 · expirée le 09 mars 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL BREVAULT
Quel est le numéro SIREN de EARL BREVAULT ?
Le numéro SIREN de EARL BREVAULT est 400 136 412. Le SIRET de son siège social est 400 136 412 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07400136412.
Qui dirige EARL BREVAULT ?
EARL BREVAULT est dirigée par PHILIPPE BREVAULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BREVAULT ?
Le siège social de EARL BREVAULT est situé Les Nielles, 35350 Saint-Meloir-des-Ondes.
EARL BREVAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BREVAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BREVAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BREVAULT.
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