EARL BRINON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
EARL BRINON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2000, identifiée par le SIREN 429 417 405. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Maison Rouge, 45510 Tigy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-LUC BRINON, gérant.
Fiche d'identité de EARL BRINON
INSEE- Dénomination
- EARL BRINON
- SIREN
- 429 417 405
- SIRET (siège)
- 429 417 405 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77429417405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 417 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 février 2000
- Siège social
- LD MAISON ROUGE , 45510, TIGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRINON
EXPLOITATION AGRICOLE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL BRINON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRINON
INSEEÉtablissements de EARL BRINON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45510 TIGYSiègeActif
429 417 405 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRINON
INPIConformité de EARL BRINON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRINON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRINON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 17 novembre 2025 · N° 23/08682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 juin 2018 · N° 17/17365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-44.817
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mars 1992 · N° 92-60.033
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mars 1992 · N° 92-60.032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 octobre 1991 · N° 89-20.758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1991 · N° 90-15.585
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 1989 · N° 87-40.035
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRINON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRINON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2000
Questions fréquentes sur EARL BRINON
Quel est le numéro SIREN de EARL BRINON ?
Le numéro SIREN de EARL BRINON est 429 417 405. Le SIRET de son siège social est 429 417 405 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77429417405.
Qui dirige EARL BRINON ?
EARL BRINON est dirigée par JEAN-LUC BRINON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRINON ?
Le siège social de EARL BRINON est situé Ld Maison Rouge, 45510 Tigy.
EARL BRINON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRINON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRINON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRINON.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Tigy
- EARL DU CHENET45510 Tigy
- GFA MESSARDIERE45510 Tigy
- SAUTE MOUTON45510 TigyCA 0 €
- DE LA VICTOIRE DU VIVANT45510 Tigy
- MICHAUT PHILIPPE45510 Tigy
- BOTTEAU RENE45510 Tigy
- ROGER GUY45510 Tigy
- BERRUET DOMINIQUE45510 Tigy
- HUYGHE SIMONE45510 Tigy
- SOCIETE AGRICOLE ET FORESTIERE45510 Tigy
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Tigy
Entreprises du même secteur à Tigy
Entreprises à Tigy
Toutes les entreprises à Tigy
