EARL DU CHENET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 90,0 k€
EARL DU CHENET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 257 261. Son siège social est situé Le Chenet, 45510 Tigy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FABIEN VENON, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CHENET
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHENET
- SIREN
- 398 257 261
- SIRET (siège)
- 398 257 261 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00398257261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 257 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 septembre 1994
- Siège social
- LE CHENET , 45510, TIGY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHENET
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL DU CHENET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHENET
INSEEÉtablissements de EARL DU CHENET
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 45510 TIGYSiègeActif
398 257 261 00014 · ouvert le 16 février 1977 · NAF 0111Z
- 45510 TIGYActif
398 257 261 00022 · ouvert le 11 juin 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de EARL DU CHENET
INPIConformité de EARL DU CHENET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHENET. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025P00615
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 31 mai 2024 · N° 22/18473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 13 février 2024 · N° 21/09178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 13 février 2024 · N° 21/09176
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 février 2023 · N° 21-21.770
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHENET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1994-09-20 · Début d'activité : 1977-02-16
- création
Date d'effet : 20 septembre 1994
Questions fréquentes sur EARL DU CHENET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHENET ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHENET est 398 257 261. Le SIRET de son siège social est 398 257 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00398257261.
Qui dirige EARL DU CHENET ?
EARL DU CHENET est dirigée par FABIEN VENON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CHENET ?
Le siège social de EARL DU CHENET est situé Le Chenet, 45510 Tigy.
EARL DU CHENET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHENET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHENET.
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