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EARL BROSSE

Active
Siren343 631 693Société civile45480 AUTRUY-SUR-JUINECréée le 05 février 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 631 693, EARL BROSSE est une société civile créée le 5 février 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 B rue du Chateau d’Eau, 45480 Autruy-sur-Juine. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JACKY BROSSE, gérant.

Fiche d'identité de EARL BROSSE

Dénomination
EARL BROSSE
SIREN
343 631 693
SIRET (siège)
343 631 693 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43343631693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 631 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 février 1988
Siège social
20 B RUE DU CHATEAU D’EAU , 45480, AUTRUY-SUR-JUINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BROSSE

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROSSE

JB

JACKY BROSSE

Gérant

AS

ANNICK SOUCHET

Gérant

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BROSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45480 AUTRUY-SUR-JUINESiègeActif

    343 631 693 00029 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

  • 45480 AUTRUY-SUR-JUINEFermé

    343 631 693 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL BROSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2000

  • Acte

Conformité de EARL BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    nomination du Gérant : Souchet, nom d'usage : Brosse, Annick Odette Sylvie

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1988

Questions fréquentes sur EARL BROSSE

Quel est le numéro SIREN de EARL BROSSE ?

Le numéro SIREN de EARL BROSSE est 343 631 693. Le SIRET de son siège social est 343 631 693 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43343631693.

Qui dirige EARL BROSSE ?

EARL BROSSE est dirigée par JACKY BROSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BROSSE ?

Le siège social de EARL BROSSE est situé 20 B rue du Chateau d’Eau, 45480 Autruy-sur-Juine.

EARL BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROSSE.

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