EARL BROSSELLOISE

Active

Siren809 705 270659863500 LE BROCCréée le 20 février 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

EARL BROSSELLOISE est une 6598 immatriculée le 20 février 2015 sous le numéro SIREN 809 705 270. Elle est domiciliée 8 Che de Couze Brossel, 63500 Le Broc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. GAELLE CHANET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BROSSELLOISE

INSEE

Dénomination: EARL BROSSELLOISE
SIREN: 809 705 270
SIRET (siège): 809 705 270 00019
N° TVA intracommunautaire: FR15809705270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 705 270
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: 6598
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 20 février 2015
Siège social: 8 CHE DE COUZE BROSSEL, 63500, LE BROC
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL BROSSELLOISE

labrosselloise.fr 06 82 06 50 49

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL BROSSELLOISE

L exploitation et la gestion de tous biens agricoles

Finances de EARL BROSSELLOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BROSSELLOISE

INSEE

GAELLE CHANET

Gérant

Depuis la création (20 février 2015) · 11 ans

RAPHAEL EYDIEUX

Gérant

Depuis la création (20 février 2015) · 11 ans

Établissements de EARL BROSSELLOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63500 LE BROCSiègeActif
809 705 270 00019 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BROSSELLOISE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2015

Acte

Comptes annuels de EARL BROSSELLOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BROSSELLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BROSSELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROSSELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BROSSELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROSSELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BROSSELLOISE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 mars 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-20 · Début d'activité : 2015-01-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 20 février 2015

Questions fréquentes sur EARL BROSSELLOISE

Quel est le numéro SIREN de EARL BROSSELLOISE ?

Le numéro SIREN de EARL BROSSELLOISE est 809 705 270. Le SIRET de son siège social est 809 705 270 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15809705270.

Qui dirige EARL BROSSELLOISE ?

EARL BROSSELLOISE est dirigée par GAELLE CHANET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BROSSELLOISE ?

Le siège social de EARL BROSSELLOISE est situé 8 Che de Couze Brossel, 63500 Le Broc.