EARL BROUSSEAU
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 80,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 741 652, EARL BROUSSEAU est une société civile créée le 12 août 2013. Elle est domiciliée 79 RTE de Chaillou, 79250 Nueil-les-Aubiers. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). AURELIEN BROUSSEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- EARL BROUSSEAU
- SIREN
- 794 741 652
- SIRET (siège)
- 794 741 652 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR82794741652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 741 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 12 août 2013
- Siège social
- 79 RTE de Chaillou, 79250, Nueil-les-Aubiers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BROUSSEAU
Activités agricoles.
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Finances de EARL BROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BROUSSEAU
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021
Gérant
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BROUSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79250 Nueil-les-AubiersSiègeActif
794 741 652 00018 · ouvert le 07 août 2013 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL BROUSSEAU
INPIConformité de EARL BROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/02045
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/02178
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/03435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00487
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/02944
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 13 août 2024 · N° 24/02351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/01509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 20/02166
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 février 2022 · N° 20-16.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 12 mars 2020 · N° 18/03910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 06 mars 2018 · N° 17/08912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 07 novembre 2016 · N° 15/15357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 30 septembre 2016 · N° 14/05443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BROUSSEAU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant : BROUSSEAU Aurélien Dominique ; Gérant : BROUSSEAU Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BROUSSEAU Dominique Joseph ; Gérant : BROUSSEAU Aurélien Dominique ; Gérant : BROUSSEAU Alexandre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-07
- création
Date d'effet : 12 août 2013
Questions fréquentes sur EARL BROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU est 794 741 652. Le SIRET de son siège social est 794 741 652 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82794741652.
Qui dirige EARL BROUSSEAU ?
EARL BROUSSEAU est dirigée par AURELIEN BROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BROUSSEAU ?
Le siège social de EARL BROUSSEAU est situé 79 RTE de Chaillou, 79250 Nueil-les-Aubiers.
EARL BROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUSSEAU.
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