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EARL BROUSSEAU

Active
Siren794 741 652Société civile79250 Nueil-les-AubiersCréée le 12 août 2013

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
80,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 741 652, EARL BROUSSEAU est une société civile créée le 12 août 2013. Elle est domiciliée 79 RTE de Chaillou, 79250 Nueil-les-Aubiers. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). AURELIEN BROUSSEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BROUSSEAU

Dénomination
EARL BROUSSEAU
SIREN
794 741 652
SIRET (siège)
794 741 652 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82794741652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 741 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
12 août 2013
Siège social
79 RTE de Chaillou, 79250, Nueil-les-Aubiers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BROUSSEAU

Activités agricoles.

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Finances de EARL BROUSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROUSSEAU

AB

AURELIEN BROUSSEAU

Gérant

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021

AB

ALEXANDRE BROUSSEAU

Gérant

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BROUSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79250 Nueil-les-AubiersSiègeActif

    794 741 652 00018 · ouvert le 07 août 2013 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL BROUSSEAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Conformité de EARL BROUSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROUSSEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant : BROUSSEAU Aurélien Dominique ; Gérant : BROUSSEAU Alexandre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BROUSSEAU Dominique Joseph ; Gérant : BROUSSEAU Aurélien Dominique ; Gérant : BROUSSEAU Alexandre

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-07

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2013

Questions fréquentes sur EARL BROUSSEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU ?

Le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU est 794 741 652. Le SIRET de son siège social est 794 741 652 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82794741652.

Qui dirige EARL BROUSSEAU ?

EARL BROUSSEAU est dirigée par AURELIEN BROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BROUSSEAU ?

Le siège social de EARL BROUSSEAU est situé 79 RTE de Chaillou, 79250 Nueil-les-Aubiers.

EARL BROUSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROUSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUSSEAU.