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EARL BRUEY

Active
Siren341 992 097Société civile21510 QUEMIGNY SUR SEINECréée le 17 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions125 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
209 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 992 097, EARL BRUEY est une société civile créée le 17 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rle du Puits Hameau de Cosne, 21510 Quemigny sur Seine. EARL BRUEY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PASCAL BRUEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BRUEY

Dénomination
EARL BRUEY
SIREN
341 992 097
SIRET (siège)
341 992 097 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28341992097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 992 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
209 250 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
4 RLE DU PUITS HAMEAU DE COSNE, 21510, QUEMIGNY SUR SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL BRUEY

Exploitation et gestion de biens agricoles - élevage et polyculture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BRUEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRUEY

PB

PASCAL BRUEY

Gérant

En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2011

PH

PASCALE HOFFMANN

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRUEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 QUEMIGNY SUR SEINESiègeActif

    341 992 097 00012 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BRUEY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL BRUEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

125 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUEY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRUEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : BRUEY Pascal, Luc, Alain Gérant(e) : BRUEY Pascale, Mireille, Christiane né(e) HOFFMANN

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL BRUEY

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUEY ?

Le numéro SIREN de EARL BRUEY est 341 992 097. Le SIRET de son siège social est 341 992 097 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28341992097.

Qui dirige EARL BRUEY ?

EARL BRUEY est dirigée par PASCAL BRUEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BRUEY ?

Le siège social de EARL BRUEY est situé 4 Rle du Puits Hameau de Cosne, 21510 Quemigny sur Seine.

EARL BRUEY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUEY.

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