EARL BRULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 140 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BRULE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2008, identifiée par le SIREN 502 570 914. Elle est domiciliée 18 La Griminiere, 87360 Lussac-les-Églises. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par EMMANUEL BRULE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BRULE
INSEE- Dénomination
- EARL BRULE
- SIREN
- 502 570 914
- SIRET (siège)
- 502 570 914 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR44502570914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 570 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 19 février 2008
- Siège social
- 18 La Griminiere, 87360, Lussac-les-Églises
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRULE
Toutes activités réputées agricoles selon l'article L.311-1 du code rural.
Finances de EARL BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRULE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2026
Anciens dirigeants (1)
Bernadette Michèle Nicole né GRENARD BRULE
Gérant(e) · de février 2008 à avril 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRULE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 87360 Lussac-les-ÉglisesSiègeActif
502 570 914 00023 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0142Z
- 87360 LUSSAC-LES-EGLISESFermé
502 570 914 00015 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BRULE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BRULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRULE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01749
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Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01745
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01458
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00079
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Tribunal judiciaire, 4 Ch. AF cab E
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/01800
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 17ème Ch. Presse-civile
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/09356
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Tribunal judiciaire, c2 J.A.F DIVORCE
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00494
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Décision du 02 avril 2026 · N° 24/01055
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01480
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01657
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Tribunal judiciaire, c2 J.A.F DIVORCE
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00682
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Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 2025L00550
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2024072955
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 5
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00627
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/00448
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BRULE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges
nomination du Gérant : Brule, Romain Lionel Andre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Gérant(e) : BRULE Emmanuel, Marcel, Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Gérant(e) : BRULE Bernadette Michèle Nicole né(e) GRENARD Gérant(e) : BRULE Emmanuel Marcel Christian
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-19 · Début d'activité : 2008-01-15
- création
Date d'effet : 19 février 2008
Questions fréquentes sur EARL BRULE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRULE ?
Le numéro SIREN de EARL BRULE est 502 570 914. Le SIRET de son siège social est 502 570 914 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502570914.
Qui dirige EARL BRULE ?
EARL BRULE est dirigée par EMMANUEL BRULE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BRULE ?
Le siège social de EARL BRULE est situé 18 La Griminiere, 87360 Lussac-les-Églises.
EARL BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRULE.
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