EARL BUROT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 13,2 k€
EARL BUROT est une société civile immatriculée le 5 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 083 121. Elle est domiciliée 11 Rte du Clos Bardien, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEROME BUROT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BUROT
INSEE- Dénomination
- EARL BUROT
- SIREN
- 430 083 121
- SIRET (siège)
- 430 083 121 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR92430083121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 083 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 13 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 05 avril 2000
- Siège social
- 11 RTE DU CLOS BARDIEN, 79290, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BUROT
Polycultures élevages
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Finances de EARL BUROT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BUROT
INSEEGérant
Établissements de EARL BUROT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYSiègeActif
430 083 121 00029 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 0150Z
- 79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYFermé
430 083 121 00011 · ouvert le 31 décembre 2019 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BUROT
INPIConformité de EARL BUROT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BUROT. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 24 avril 2025 · N° 23/08729
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 24 avril 2025 · N° 23/08728
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2006 · N° 04-43.791
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BUROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BUROT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : Jérôme
- création
Date d'effet : 05 avril 2000
Questions fréquentes sur EARL BUROT
Quel est le numéro SIREN de EARL BUROT ?
Le numéro SIREN de EARL BUROT est 430 083 121. Le SIRET de son siège social est 430 083 121 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92430083121.
Qui dirige EARL BUROT ?
EARL BUROT est dirigée par JEROME BUROT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BUROT ?
Le siège social de EARL BUROT est situé 11 Rte du Clos Bardien, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay.
EARL BUROT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BUROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BUROT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUROT.
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