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EARL BUTEAU

Active
Siren488 041 666Société civile60400 MondescourtCréée le 18 janvier 2006

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions93 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
141 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 041 666, EARL BUTEAU est une société civile créée le 18 janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 RUE 120 Rue du Moulin, 60400 Mondescourt. EARL BUTEAU relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PATRICE BUTEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BUTEAU

Dénomination
EARL BUTEAU
SIREN
488 041 666
SIRET (siège)
488 041 666 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26488041666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 041 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
140 800 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
18 janvier 2006
Siège social
120 RUE 120 Rue du Moulin , 60400, Mondescourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BUTEAU

Polyculture, élevage.

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Finances de EARL BUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BUTEAU

PB

PATRICE BUTEAU

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de EARL BUTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60400 MondescourtSiègeActif

    488 041 666 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BUTEAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de EARL BUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

93 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BUTEAU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BUTEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2006-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2006

Questions fréquentes sur EARL BUTEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL BUTEAU ?

Le numéro SIREN de EARL BUTEAU est 488 041 666. Le SIRET de son siège social est 488 041 666 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26488041666.

Qui dirige EARL BUTEAU ?

EARL BUTEAU est dirigée par PATRICE BUTEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BUTEAU ?

Le siège social de EARL BUTEAU est situé 120 RUE 120 Rue du Moulin, 60400 Mondescourt.

EARL BUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUTEAU.

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