EARL CABIROL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
EARL CABIROL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 446 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Fabre d’Eglantine, 11600 Conques-sur-Orbiel. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par OLIVIER CABIROL, gérant.
Fiche d'identité de EARL CABIROL
INSEE- Dénomination
- EARL CABIROL
- SIREN
- 880 446 182
- SIRET (siège)
- 880 446 182 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40880446182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 446 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 janvier 2020
- Siège social
- 3 RUE FABRE D’EGLANTINE, 11600, CONQUES-SUR-ORBIEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CABIROL
Activités agricoles notamment la production de raisins et toutes activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production
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Finances de EARL CABIROL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CABIROL
INSEEÉtablissements de EARL CABIROL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11600 CONQUES-SUR-ORBIELSiègeActif
880 446 182 00011 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL CABIROL
INPIConformité de EARL CABIROL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CABIROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CABIROL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24-16.017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 06 juin 2025 · N° 23/00110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 15 janvier 2025 · N° 22/00762
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/03119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 10 juin 2022 · N° 21/01270
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 2005 · N° 02-44.274
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 1997 · N° 94-18.257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CABIROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CABIROL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-17 · Début d'activité : 2020-01-01
- création
Date d'effet : 17 janvier 2020
Questions fréquentes sur EARL CABIROL
Quel est le numéro SIREN de EARL CABIROL ?
Le numéro SIREN de EARL CABIROL est 880 446 182. Le SIRET de son siège social est 880 446 182 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40880446182.
Qui dirige EARL CABIROL ?
EARL CABIROL est dirigée par OLIVIER CABIROL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CABIROL ?
Le siège social de EARL CABIROL est situé 3 rue Fabre d’Eglantine, 11600 Conques-sur-Orbiel.
EARL CABIROL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CABIROL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CABIROL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CABIROL.
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