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EARL CALVOS

Active
Siren410 528 541Société civile59490 BRUILLE LEZ MARCHIENNESCréée le 13 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
73,4 k€
Effectif
Non publié

EARL CALVOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1997, identifiée par le SIREN 410 528 541. Elle est domiciliée 35 rue 35 rue Charles Hayez, 59490 Bruille Lez Marchiennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par - DELAMETTE CHRISTINE EPOUSE CALVOS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CALVOS

Dénomination
EARL CALVOS
SIREN
410 528 541
SIRET (siège)
410 528 541 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12410528541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 528 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
73 440 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
13 janvier 1997
Siège social
35 RUE 35 RUE CHARLES HAYEZ , 59490, BRUILLE LEZ MARCHIENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CALVOS

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural

Finances de EARL CALVOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CALVOS

-D

- DELAMETTE CHRISTINE EPOUSE CALVOS

Gérant

CC

Céline CALVOS

Gérant

LC

Laurent CALVOS

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DC

Denis, Jean-Marie CALVOS

Gérant · de février 2024 à février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CALVOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59490 BRUILLE LEZ MARCHIENNESSiègeActif

    410 528 541 00015 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CALVOS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 03 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL CALVOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CALVOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CALVOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CALVOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CALVOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CALVOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CALVOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant : CALVOS Christine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant : CALVOS Denis, Jean-Marie ; Gérant : CALVOS Christine

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1997

Questions fréquentes sur EARL CALVOS

Quel est le numéro SIREN de EARL CALVOS ?

Le numéro SIREN de EARL CALVOS est 410 528 541. Le SIRET de son siège social est 410 528 541 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12410528541.

Qui dirige EARL CALVOS ?

EARL CALVOS est dirigée par - DELAMETTE CHRISTINE EPOUSE CALVOS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CALVOS ?

Le siège social de EARL CALVOS est situé 35 rue 35 rue Charles Hayez, 59490 Bruille Lez Marchiennes.

EARL CALVOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CALVOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CALVOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CALVOS.

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