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EARL CAPELE

Active
Siren510 013 055Société civile59226 RUMEGIESCréée le 23 janvier 2009

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
540 k€

EARL CAPELE est une société civile immatriculée le 23 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 013 055. Son siège social est situé 443 rue du Grand chemin, 59226 Rumegies. EARL CAPELE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par REGIS CAPELE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CAPELE

Dénomination
EARL CAPELE
SIREN
510 013 055
SIRET (siège)
510 013 055 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74510013055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 013 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
540 100 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
23 janvier 2009
Siège social
443 RUE DU GRAND CHEMIN , 59226, RUMEGIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CAPELE

Activité agricole de production

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Finances de EARL CAPELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CAPELE

RC
ML

MARIE-LAURE LEFAUX

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2020

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean Michel Léon René CAPELE

Co-gérant · de janvier 2009 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CAPELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59226 RUMEGIESSiègeActif

    510 013 055 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CAPELE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Conformité de EARL CAPELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAPELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CAPELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CAPELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CAPELE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    modification du Gérant Capele, Régis ; nomination du Gérant : Lefaux, Marie-Laure

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    modification du Gérant associé unique Capele, Régis, modification du Co-gérant Capele, Jean Michel Léon René

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Co-gérant : CAPELE Jean Michel Léon René. Co-gérant : CAPELE Régis.

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-23 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2009

Questions fréquentes sur EARL CAPELE

Quel est le numéro SIREN de EARL CAPELE ?

Le numéro SIREN de EARL CAPELE est 510 013 055. Le SIRET de son siège social est 510 013 055 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74510013055.

Qui dirige EARL CAPELE ?

EARL CAPELE est dirigée par REGIS CAPELE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CAPELE ?

Le siège social de EARL CAPELE est situé 443 rue du Grand chemin, 59226 Rumegies.

EARL CAPELE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CAPELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CAPELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAPELE.