EARL CAQUAS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 14,9 k€
EARL CAQUAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 1998, identifiée par le SIREN 417 683 794. Elle est domiciliée 10 rue des Crets, 52110 Beurville. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par AURELIE CAQUAS, gérant.
Fiche d'identité de EARL CAQUAS
INSEE- Dénomination
- EARL CAQUAS
- SIREN
- 417 683 794
- SIRET (siège)
- 417 683 794 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59417683794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 683 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 14 850 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 18 février 1998
- Siège social
- 10 RUE DES CRETS , 52110, BEURVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL CAQUAS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL CAQUAS
exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural avec transformation de ses produits et notamment procéder
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Finances de EARL CAQUAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CAQUAS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2016
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de novembre 2019 à janvier 2022
Gérant · de février 2015 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CAQUAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52110 BEURVILLESiègeActif
417 683 794 00016 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL CAQUAS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CAQUAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAQUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CAQUAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CAQUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CAQUAS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Gérant : CAQUAS Aurélie, Geneviève, Jeannine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : CAQUAS Aurélie, Geneviève, Jeannine ; Gérant : DEHEUNYNCK Emerick, Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : CAQUAS Aurélie, Geneviève, Jeannine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : CAQUAS Pascal, Marie, Odile Gérant : CAQUAS Aurélie, Geneviève, Jeannine
- création
Date d'effet : 18 février 1998
Marques déposées par EARL CAQUAS
INPIEARL CAQUAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBurris'
N° 4612116 · Déposée le 07 janvier 2020 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 07 janvier 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL CAQUAS
Quel est le numéro SIREN de EARL CAQUAS ?
Le numéro SIREN de EARL CAQUAS est 417 683 794. Le SIRET de son siège social est 417 683 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59417683794.
Qui dirige EARL CAQUAS ?
EARL CAQUAS est dirigée par AURELIE CAQUAS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CAQUAS ?
Le siège social de EARL CAQUAS est situé 10 rue des Crets, 52110 Beurville.
EARL CAQUAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CAQUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CAQUAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAQUAS.
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