EARL CARAYON
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 976 469, EARL CARAYON est une société civile créée le 24 février 1994. Son siège social est situé 22 Les Montarels Che Cvo 22, 34140 Meze. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z). SEBASTIEN CARAYON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CARAYON
INSEE- Dénomination
- EARL CARAYON
- SIREN
- 393 976 469
- SIRET (siège)
- 393 976 469 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36393976469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 976 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 24 février 1994
- Siège social
- 22 LES MONTARELS CHE CVO 22, 34140, MEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CARAYON
Activité agricole et conchylicole (exploitation et gestion)
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Finances de EARL CARAYON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CARAYON
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CARAYON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34140 MEZESiègeActif
393 976 469 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0321Z
Documents juridiques de EARL CARAYON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CARAYON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CARAYON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CARAYON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 06 mai 2026 · N° 24/02515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 09 avril 2026 · N° 2025018810
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00710
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/02392
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025012020
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/02799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 04 juillet 2025 · N° 23/03114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025003910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025004124
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/04264
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 01 avril 2025 · N° 20/01108
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03743
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 11 février 2025 · N° 24/00172
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/04264
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Décision du 23 mai 2024 · N° 23/04264
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Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 22 septembre 2023 · N° 23/01992
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21/05024
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21/05021
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CARAYON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CARAYON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : CARAYON Sébastien
- création
Date d'effet : 24 février 1994
Questions fréquentes sur EARL CARAYON
Quel est le numéro SIREN de EARL CARAYON ?
Le numéro SIREN de EARL CARAYON est 393 976 469. Le SIRET de son siège social est 393 976 469 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393976469.
Qui dirige EARL CARAYON ?
EARL CARAYON est dirigée par SEBASTIEN CARAYON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CARAYON ?
Le siège social de EARL CARAYON est situé 22 Les Montarels Che Cvo 22, 34140 Meze.
EARL CARAYON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CARAYON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CARAYON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CARAYON.
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