EARL CARTIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 75,0 k€
EARL CARTIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 512 959. Le siège social de l'entreprise se trouve Clery Hameau de Clery, 27700 Les Andelys. EARL CARTIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-MICHEL CARTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CARTIER
INSEE- Dénomination
- EARL CARTIER
- SIREN
- 401 512 959
- SIRET (siège)
- 401 512 959 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67401512959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 512 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 juin 1995
- Siège social
- CLERY HAMEAU DE CLERY, 27700, LES ANDELYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CARTIER
Exploitation et gestion des biens agricoles
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Finances de EARL CARTIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CARTIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CARTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27700 LES ANDELYSSiègeActif
401 512 959 00016 · ouvert le 15 juin 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CARTIER
INPIConformité de EARL CARTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CARTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Aucune mention de EARL CARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CARTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : CARTIER Jean-Michel
- création
Date d'effet : 15 juin 1995
Questions fréquentes sur EARL CARTIER
Quel est le numéro SIREN de EARL CARTIER ?
Le numéro SIREN de EARL CARTIER est 401 512 959. Le SIRET de son siège social est 401 512 959 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67401512959.
Qui dirige EARL CARTIER ?
EARL CARTIER est dirigée par JEAN-MICHEL CARTIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CARTIER ?
Le siège social de EARL CARTIER est situé Clery Hameau de Clery, 27700 Les Andelys.
EARL CARTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CARTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CARTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CARTIER.
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