EARL CAVENNE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 32,2 k€
EARL CAVENNE est une société civile immatriculée le 24 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 762 384. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Aime Gosset, 02720 Homblieres. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). DENIS DENORME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CAVENNE
INSEE- Dénomination
- EARL CAVENNE
- SIREN
- 498 762 384
- SIRET (siège)
- 498 762 384 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR84498762384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 762 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 32 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 24 juillet 2007
- Siège social
- 20 RUE AIME GOSSET, 02720, HOMBLIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL CAVENNE
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30 décembre 1988
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Finances de EARL CAVENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CAVENNE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CAVENNE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 02720 HOMBLIERESSiègeFermé
498 762 384 00010 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 0150Z
- 02720 HOMBLIERESFermé
498 762 384 00028 · ouvert le 21 avril 2015 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL CAVENNE
INPIConformité de EARL CAVENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAVENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CAVENNE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 27 février 2026 · N° 25/04367
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/02008
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-12.077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CAVENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CAVENNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2007
Questions fréquentes sur EARL CAVENNE
Quel est le numéro SIREN de EARL CAVENNE ?
Le numéro SIREN de EARL CAVENNE est 498 762 384. Le SIRET de son siège social est 498 762 384 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84498762384.
Qui dirige EARL CAVENNE ?
EARL CAVENNE est dirigée par DENIS DENORME, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CAVENNE ?
Le siège social de EARL CAVENNE est situé 20 rue Aime Gosset, 02720 Homblieres.
EARL CAVENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CAVENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CAVENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAVENNE.
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