EARL CHAILLAN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 120 k€
EARL CHAILLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 502 226. Elle est domiciliée Le Hameau de Saint Pierre, 04300 Pierrerue. EARL CHAILLAN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). JEROME CHAILLAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHAILLAN
INSEE- Dénomination
- EARL CHAILLAN
- SIREN
- 797 502 226
- SIRET (siège)
- 797 502 226 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41797502226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 502 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 30 septembre 2013
- Siège social
- LE HAMEAU DE SAINT PIERRE , 04300, PIERRERUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHAILLAN
Culture maraîchère
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Finances de EARL CHAILLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHAILLAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2013 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHAILLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04300 PIERRERUESiègeActif
797 502 226 00013 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL CHAILLAN
INPIConformité de EARL CHAILLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAILLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAILLAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/02399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2024002481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/02399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/02399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 21 mars 2013 · N° 11/09340
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHAILLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHAILLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant : CHAILLAN Jerôme, Louis, Marcel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-30 · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 30 septembre 2013
Questions fréquentes sur EARL CHAILLAN
Quel est le numéro SIREN de EARL CHAILLAN ?
Le numéro SIREN de EARL CHAILLAN est 797 502 226. Le SIRET de son siège social est 797 502 226 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41797502226.
Qui dirige EARL CHAILLAN ?
EARL CHAILLAN est dirigée par JEROME CHAILLAN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHAILLAN ?
Le siège social de EARL CHAILLAN est situé Le Hameau de Saint Pierre, 04300 Pierrerue.
EARL CHAILLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHAILLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHAILLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAILLAN.
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