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EARL CHAIZE

Active
Siren513 497 925Société civile68370 ORBEYCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 497 925, EARL CHAIZE est une société civile créée le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 215 Les Basses Huttes, 68370 Orbey. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par CAMILLE CHAIZE, gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAIZE

Dénomination
EARL CHAIZE
SIREN
513 497 925
SIRET (siège)
513 497 925 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24513497925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 497 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
215 LES BASSES HUTTES , 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAIZE

Élevage de bovins

Finances de EARL CHAIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CHAIZE

CC

CAMILLE CHAIZE

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2021

Anciens dirigeants (2)

C

CHAIZE

gérant · de février 2017 à février 2021

,C

, TISSERAND CHAIZE

gérants · de janvier 2009 à février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHAIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    513 497 925 00018 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL CHAIZE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de EARL CHAIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHAIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CHAIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAIZE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CHAIZE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Gérant : CHAIZE Camille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant : CHAIZE (Christine, Victorine, Marcelle) née TISSERAND

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur EARL CHAIZE

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAIZE ?

Le numéro SIREN de EARL CHAIZE est 513 497 925. Le SIRET de son siège social est 513 497 925 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24513497925.

Qui dirige EARL CHAIZE ?

EARL CHAIZE est dirigée par CAMILLE CHAIZE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAIZE ?

Le siège social de EARL CHAIZE est situé 215 Les Basses Huttes, 68370 Orbey.

EARL CHAIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAIZE.

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