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MARCHAND PASCAL

Active
Siren412 927 469Entrepreneur individuel68370 ORBEYCréée le 02 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARCHAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1997 sous le numéro SIREN 412 927 469. Son siège social est situé 348 Le Lac Blanc, 68370 Orbey. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MARCHAND PASCAL

Dénomination
MARCHAND PASCAL
SIREN
412 927 469
SIRET (siège)
412 927 469 00020
N° TVA intracommunautaire
FR75412927469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 927 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
02 mai 1997
Siège social
348 LE LAC BLANC, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCHAND PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MARCHAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    412 927 469 00020 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MARCHAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1997

Questions fréquentes sur MARCHAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL est 412 927 469. Le SIRET de son siège social est 412 927 469 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75412927469.

Où se situe le siège social de MARCHAND PASCAL ?

Le siège social de MARCHAND PASCAL est situé 348 Le Lac Blanc, 68370 Orbey.

MARCHAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND PASCAL.

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