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EARL CHAPUIS PHILIPPE

Active
Siren502 026 586Société civile25370 SAINT-ANTOINECréée le 17 janvier 2008

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
110 k€

EARL CHAPUIS PHILIPPE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 026 586. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Fort au batiment Agricole, 25370 Saint-Antoine. EARL CHAPUIS PHILIPPE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PHILIPPE CHAPUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAPUIS PHILIPPE

Dénomination
EARL CHAPUIS PHILIPPE
SIREN
502 026 586
SIRET (siège)
502 026 586 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55502026586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 026 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 janvier 2008
Siège social
27 RUE DU FORT AU BATIMENT AGRICOLE, 25370, SAINT-ANTOINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL CHAPUIS PHILIPPE

Culture et élevages associés

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Finances de EARL CHAPUIS PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAPUIS PHILIPPE

PC

PHILIPPE CHAPUIS

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de EARL CHAPUIS PHILIPPE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25370 SAINT-ANTOINESiègeActif

    502 026 586 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0150Z

  • 25370 SAINT-ANTOINEFermé

    502 026 586 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CHAPUIS PHILIPPE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2008

  • Acte

Conformité de EARL CHAPUIS PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAPUIS PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHAPUIS PHILIPPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAPUIS PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAPUIS PHILIPPE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2008-01-17 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2008

Questions fréquentes sur EARL CHAPUIS PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAPUIS PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de EARL CHAPUIS PHILIPPE est 502 026 586. Le SIRET de son siège social est 502 026 586 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55502026586.

Qui dirige EARL CHAPUIS PHILIPPE ?

EARL CHAPUIS PHILIPPE est dirigée par PHILIPPE CHAPUIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAPUIS PHILIPPE ?

Le siège social de EARL CHAPUIS PHILIPPE est situé 27 rue du Fort au batiment Agricole, 25370 Saint-Antoine.

EARL CHAPUIS PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAPUIS PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAPUIS PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAPUIS PHILIPPE.