EARL CHEVALIER
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 202 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 433 094, EARL CHEVALIER est une société civile créée le 10 octobre 1994. Elle est domiciliée 10 rue des Vergers, 39700 Amange. EARL CHEVALIER relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Clément CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHEVALIER
INSEE- Dénomination
- EARL CHEVALIER
- SIREN
- 398 433 094
- SIRET (siège)
- 398 433 094 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR13398433094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 433 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 201 960 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 10 octobre 1994
- Siège social
- 10 RUE DES VERGERS, 39700, AMANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHEVALIER
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, c'est-à-dire : - les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut, notamment : - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; - prendre à bail tous biens ruraux ; - exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-37 du Code Rural et de la Pêche Maritime ; - exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-2, dernier alinéa du Code Rural et de la Pêche Maritime ; - vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La société peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés. De la même manière, conformément à l'article L.320-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, la société peut exercer des activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l'activité agricole.
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Finances de EARL CHEVALIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHEVALIER
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2008
Gérant
Anciens dirigeants (2)
CHEVALIER Jean-Michel André Denis Claude nom d'usage · de décembre 2019 à octobre 2026
Co-Gérant · de avril 2008 à novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHEVALIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39700 AMANGESiègeActif
398 433 094 00024 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0150Z
- 39100 BREVANSFermé
398 433 094 00016 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL CHEVALIER
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CHEVALIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHEVALIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EARL CHEVALIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHEVALIER
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
CHEVALIER Clément nom d'usage : CHEVALIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CHEVALIER Jean-Michel André Denis Claude nom d'usage : CHEVALIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Co-Gérant : CHEVALIER Philippe André Fernand Abel. Co-Gérant : CHEVALIER Jean-Michel.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Co-Gérant : CHEVALIER Michel, Pierre, AndréCo-Gérant : CHEVALIER Philippe André Fernand Abel. Co-Gérant : CHEVALIER Jean-Michel.
- création
Date d'effet : 10 octobre 1994
Questions fréquentes sur EARL CHEVALIER
Quel est le numéro SIREN de EARL CHEVALIER ?
Le numéro SIREN de EARL CHEVALIER est 398 433 094. Le SIRET de son siège social est 398 433 094 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13398433094.
Qui dirige EARL CHEVALIER ?
EARL CHEVALIER est dirigée par Clément CHEVALIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CHEVALIER ?
Le siège social de EARL CHEVALIER est situé 10 rue des Vergers, 39700 Amange.
EARL CHEVALIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHEVALIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHEVALIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHEVALIER.
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