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EARL CHEVILLARD

Active
Siren377 795 984Société civile35750 SAINT-MALON-SUR-MELCréée le 02 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

EARL CHEVILLARD est une société civile immatriculée le 2 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 795 984. Elle est domiciliée Le Plessis, 35750 Saint-Malon-sur-Mel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par KEVIN CHEVILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHEVILLARD

Dénomination
EARL CHEVILLARD
SIREN
377 795 984
SIRET (siège)
377 795 984 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00377795984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 795 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
9 120 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
02 mai 1990
Siège social
LE PLESSIS , 35750, SAINT-MALON-SUR-MEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHEVILLARD

agriculture polyculture élevage (début : 01/02/1990)

Finances de EARL CHEVILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CHEVILLARD

KC

KEVIN CHEVILLARD

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2020

SM

SYLVIE MACE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

PC

Pascal Bernard Yves CHEVILLARD

Gérant · de mai 2020 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHEVILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35750 SAINT-MALON-SUR-MELSiègeActif

    377 795 984 00014 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CHEVILLARD

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 07 février 2020

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 07 février 1997

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL CHEVILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHEVILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CHEVILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHEVILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHEVILLARD. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHEVILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CHEVILLARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : CHEVILLARD Sylvie Bernadette Marie ; Gérant : CHEVILLARD Kévin, Pascal, Bernard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : CHEVILLARD Sylvie Bernadette Marie ; Gérant : CHEVILLARD Pascal Bernard Yves ; Gérant : CHEVILLARD Kévin, Pascal, Bernard

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1990

Questions fréquentes sur EARL CHEVILLARD

Quel est le numéro SIREN de EARL CHEVILLARD ?

Le numéro SIREN de EARL CHEVILLARD est 377 795 984. Le SIRET de son siège social est 377 795 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00377795984.

Qui dirige EARL CHEVILLARD ?

EARL CHEVILLARD est dirigée par KEVIN CHEVILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CHEVILLARD ?

Le siège social de EARL CHEVILLARD est situé Le Plessis, 35750 Saint-Malon-sur-Mel.

EARL CHEVILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHEVILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHEVILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHEVILLARD.

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