EARL CHOSSON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 257 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 190 186, EARL CHOSSON est une société civile créée le 14 juin 1995. Son siège social est situé Moulin Croizet, 23190 Mautes. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PHILIPPE CHOSSON, gérant.
Fiche d'identité de EARL CHOSSON
INSEE- Dénomination
- EARL CHOSSON
- SIREN
- 401 190 186
- SIRET (siège)
- 401 190 186 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02401190186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 190 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 256 600 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 14 juin 1995
- Siège social
- Moulin Croizet , 23190, Mautes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHOSSON
Elevage de bovins
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Finances de EARL CHOSSON
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INSEEÉtablissements de EARL CHOSSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23190 MautesSiègeActif
401 190 186 00015 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL CHOSSON
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CHOSSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHOSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CHOSSON. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-12.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHOSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHOSSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 juin 1995
Questions fréquentes sur EARL CHOSSON
Quel est le numéro SIREN de EARL CHOSSON ?
Le numéro SIREN de EARL CHOSSON est 401 190 186. Le SIRET de son siège social est 401 190 186 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02401190186.
Qui dirige EARL CHOSSON ?
EARL CHOSSON est dirigée par PHILIPPE CHOSSON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHOSSON ?
Le siège social de EARL CHOSSON est situé Moulin Croizet, 23190 Mautes.
EARL CHOSSON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHOSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHOSSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHOSSON.
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