EARL CLAMENS
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 28,0 k€
EARL CLAMENS est une société civile immatriculée le 21 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 251 017. Elle est domiciliée 823 CHE DES GRAVES Reyniès, 82370 Reynies. EARL CLAMENS relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par STEPHANE CLAMENS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CLAMENS
INSEE- Dénomination
- EARL CLAMENS
- SIREN
- 398 251 017
- SIRET (siège)
- 398 251 017 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86398251017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 251 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 27 990 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 21 septembre 1994
- Siège social
- 823 CHE DES GRAVES Reyniès, 82370, REYNIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLAMENS
Agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL CLAMENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLAMENS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CLAMENS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82370 REYNIESSiègeActif
398 251 017 00016 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL CLAMENS
INPIConformité de EARL CLAMENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAMENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAMENS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 06 août 2026 · N° 25/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Proximité
Décision du 05 août 2026 · N° 25/01448
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP REFERES inf 10.000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00873
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00869
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/00755
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/02691
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00414
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/04755
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025000007
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00849
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01864
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00581
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00388
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00426
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00415
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/01837
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02145
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLAMENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLAMENS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant : CLAMENS Stéphane
- création
Date d'effet : 21 septembre 1994
Questions fréquentes sur EARL CLAMENS
Quel est le numéro SIREN de EARL CLAMENS ?
Le numéro SIREN de EARL CLAMENS est 398 251 017. Le SIRET de son siège social est 398 251 017 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86398251017.
Qui dirige EARL CLAMENS ?
EARL CLAMENS est dirigée par STEPHANE CLAMENS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLAMENS ?
Le siège social de EARL CLAMENS est situé 823 CHE DES GRAVES Reyniès, 82370 Reynies.
EARL CLAMENS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLAMENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLAMENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAMENS.
Entreprises similaires
Même activité (culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules), en France
- SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON49160 Longue-Jumelles
- VILMORIN-MIKADO49250 La Menitre
- SAS CHAMPILOIRE49160 Longue-JumellesCA 1,6 M€
- HM.CLAUSE26800 Portes-les-ValenceCA 206 M€
- LETANG77114 HermeCA 3,1 M€
- SCEA LES POMMEREAUX41220 La Ferte-Saint-Cyr
- SOLDIVE04190 Les Mées
- SERRES DE BESSIERES31660 BessieresCA 5,7 M€
- BOCAPOM79100 Plaine-et-Vallees
- SCA ST BAUZILLE79100 Plaine-et-Vallées
